Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) dite : YOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPONDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-05 du 13 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : YOM domicilié(e) 5/7, rue Emile Dubois, 93300 AUBERVILLIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILLIPS & GIRAUD - France.
La marque SPONDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société anonyme dite : YOM SA - 5/7, rue Emile Dubois, 93300 AUBERVILLIERS - France
PHILLIPS & GIRAUD - France
Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°335857 - Publication au BOPI 2001-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05
Articles de toilette, à savoir pierres ponces naturelles et synthétiques; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; articles de nettoyage, à savoir toile émeri, toile à polir, abrasifs.Ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Matériel de nettoyage; chiffons de nettoyage et d'essuyage; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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