Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPONDOUCE
Société anonyme dite : YOM SA

Numéro de dépôt :
92403635
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque SPONDOUCE

Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) dite : YOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPONDOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : YOM domicilié(e) 5/7, rue Emile Dubois, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILLIPS & GIRAUD - France.

La marque SPONDOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPONDOUCE est expirée depuis le 31 janvier 2002.

dite : YOM a également déposé les autres marques suivantes : LA BLONDE , GRATTETOU , CARRE MAGIQUE


Société anonyme dite : YOM SA - 5/7, rue Emile Dubois, 93300 AUBERVILLIERS - France


PHILLIPS & GIRAUD - France


Inscription le 27 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°335857 - Publication au BOPI 2001-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Articles de toilette, à savoir pierres ponces naturelles et synthétiques; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; articles de nettoyage, à savoir toile émeri, toile à polir, abrasifs.Ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué). Matériel de nettoyage; chiffons de nettoyage et d'essuyage; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.